RÉFÉRENCE

DESCRIPTION

DOCUMENTS

SECTION I

ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL

SECTION II

PRODUITS DU REGNE VEGETAL

SECTION III

GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VEGETALES;
PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION;
GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES;
CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE

SECTION IV

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES;
BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES;
TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES

SECTION V

PRODUITS MINERAUX

SECTION VI

PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES
INDUSTRIES CONNEXES

SECTION VII

MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES;
CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC

SECTION VIII

PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES
MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE;
ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES;
OUVRAGES EN BOYAUX

SECTION IX

BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS;
LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE
OU DE VANNERIE

SECTION X

PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES
CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS);
PAPIER ET SES APPLICATIONS

SECTION XI

MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES

SECTION XII

CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS,
CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES;
PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES;
FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX

SECTION XIII

OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA
OU MATIERES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES;
VERRE ET OUVRAGES EN VERRE

SECTION XIV

PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU
SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES
DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES;
BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES

SECTION XV

METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX

SECTION XVI

MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE
ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU
DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS
D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES
IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET
ACCESSOIRES DE CES APPAREILS

SECTION XVII

MATERIEL DE TRANSPORT

SECTION XVIII

INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE,
DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE,
DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION;
INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX;
HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE;
PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU
APPAREILS

SECTION XIX

ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

SECTION XX

MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS

OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE